Mention légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : postminingacclimatization.com les informations suivantes :
INFORMATIONS LÉGALES
Statut du propriétaire : public
Le Propriétaire est Béatrice Mariolle, Réseau International Acclimater les territoires post-miniers Pos
Les Créateurs du site sont Stéréo Buro et Adrien Goua
Le Responsable de la publication est Béatrice Mariolle
Contacter le responsable de la publication chairepostminier@gmail.com
Le Webmaster est Adrien Goua
Contacter le Webmaster contact.adriengoua@gmail.com
L’hébergeur du site est Infomaniak Network SA Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias (GE) Suisse
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La Chaire Post-Minier est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site postminingacclimatization.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Béatrice Mariolle, propriétaire du site à l'email : chairepostminier@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.